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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Rue TRAVERSETTE
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tartine franchouillarde
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

tartine franchouillarde
Rue TRAVERSETTE, SARL

Numéro de dépôt :
3862724
Date de dépôt :
29/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/09/2021
tartine franchouillarde de Rue TRAVERSETTE

Présentation de la marque tartine franchouillarde

Déposée le 29 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Rue TRAVERSETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « tartine franchouillarde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Rue TRAVERSETTE domicilié(e) 13 Rue de l'Amellau - 34725 - St André de Sangonis - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 802 343 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rue TRAVERSETTE domicilié(e) 13 Rue de l'Amellau - 34725 - St André de Sangonis - France.

La marque tartine franchouillarde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tartine franchouillarde est expirée depuis le 29 septembre 2021.

Rue TRAVERSETTE a également déposé les autres marques suivantes : Rue Traversette , Les Franchouillards , Les Chemins de Table , Sainte Tartine , Tartinerie , papa a dit maman a dit


Rue TRAVERSETTE, SARL - 13 Rue de l'Amellau - 34725 - St André de Sangonis - France - SIREN 484802343


Rue TRAVERSETTE - 13 Rue de l'Amellau - 34725 - St André de Sangonis - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers.